1. Éditeur du Site & Mentions Légales
Identité Légale de l'Éditeur
Dénomination : BBS RACING SPORT PROTO (Association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901)
Numéro RNA : W371001469
Numéro SIREN : 532 248 622
Siège Social : 1 RUELLE DU BALLET, 37500 SAINT-GERMAIN-SUR-VIENNE, France
Directeur de la Publication : Jean-Luc Bernard, Président de l'association
Responsable de Rédaction : Valérie Moreau, Secrétaire Générale
Trésorier Responsable : Marc Dufour
Téléphone : +33 4 44 02 16 77 | Courriel : bbdcbjdvn@gmail.com
Appel à Mobilisation : Un portail géré par nos bénévoles
L'administration et la mise à jour des contenus de ce site sont réalisées bénévolement par l'équipe de communication de BBS RACING SPORT PROTO.
Rejoindre l'équipe communication2. Objet du Portail et Absence de Transaction Commerciale
Le présent site internet a pour objet exclusif de fournir une information institutionnelle, pédagogique et citoyenne sur les activités de l'association BBS RACING SPORT PROTO en Région Centre-Val de Loire.
En conformité avec les directives éthiques et la réglementation sur le mécénat, ce portail ne comporte aucun module de vente commerciale en ligne, aucune plateforme e-commerce et n'exerce aucune activité lucrative de prestation marchande. Les informations publiées visent uniquement à promouvoir le bénévolat et la sécurité sportive.
Devenir bénévole actif en 2026 : Respecter les principes éthiques
Chaque utilisateur s'engage à utiliser les informations de ce portail dans le respect des règles de courtoisie et de la charte associative.
S'engager comme bénévole3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, logos, photographies, documents téléchargeables, identité visuelle) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle française. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l'association BBS RACING SPORT PROTO.
La reproduction des contenus institutionnels à des fins non commerciales, pédagogiques ou citoyennes est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source (« Source : Association BBS RACING SPORT PROTO - RNA W371001469 »). Toute exploitation commerciale est strictement interdite.
S'engager dans nos actions d'utilité publique : Transparence et Accès Libre
Nos guides de sécurité et fiches d'orientation sont librement téléchargeables dans notre centre de ressources.
Accéder au centre de ressources →4. Responsabilité et Liens Hypertextes
L'association s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, BBS RACING SPORT PROTO ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou retards de mise à jour. Le site peut contenir des liens vers des organismes officiels (FFSA, Préfecture d'Indre-et-Loire, Ministère des Sports) sur lesquels l'association n'exerce aucun contrôle.
Participer à nos missions locales : Signaler une anomalie
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